Statuts de l'association
 

Sur une intervention fort pertinente de Rouska, ouvrons un post aussi sur l'aspect technique de l'association : sa structure, et plus précisément ses statuts. Les points sur lesquels nous parviendrons à nous mettre d'accord ici seront autant de temps de gagné le jour de la réunion.

Il faut tout d'abord bien s'informer :

http://www.associanet.com/
http://www.guidon.asso.fr/
http://www.vie-associative.gouv.fr/index.php

Nous devrions pouvoir déterminer aussi les postes clefs comme l'a souligné Rouska. Ou tout au moins celui du président... mais là je crois qu'il y aura unanimité...

Bonjour,

Je pense comme toi Saint leu,
Mais pour ne pas pas contrarier les futurs inscrits, éleveurs, proprio qui ne sont peut etre pas de notre avis. Et qui ne sont pas toujours daccord avec philippe, je pense que le vote est la plus juste façon de faire.

Les choses, les jugements pré-établis ne servent pas la cause d'une Association, bien au contraire.

Je n'ai pas cité de nom... :wink:
Mais de toutes façons, le vote est moralement obligatoire...

Amicalement

En s’en tenant aux termes de la loi 1901, il n’y a pas de statut modèle. Cependant, beaucoup d’associations en création recherchent des statuts types et les recopient sans mesurer toujours l’importance de ce qui est écrit. La première fonction des statuts est d’affirmer la raison d’être de l’association. La deuxième, c’est de réguler le fonctionnement de l’association : en cas de désaccords, voire de conflits, c’est le texte de référence qui doit permettre de dépasser ces difficultés. Chaque association a un objet, un but qui lui sont propres. Et seuls des statuts propres à cette association peuvent fournir des règles adéquates de fonctionnement. Exemple :

Article 1 : Constitution et dénomination
Article 2 : Buts
Article 3 : Siège social
Article 4 : Durée de l’association (article facultatif)
Article 5 : Composition de l’association
Article 6 : Admission et adhésion
Article 7 : Perte de la qualité de membre
Article 8 : Affiliation (s'il y a lieu)
Article 9 : Les sections (tout le monde sera mis à contribution cf. post "ordre du jour")
Article 10 : Les ressources de l’association
Article 11 : L’assemblée générale ordinaire
Article 12 : Le conseil d’administration
Article 13 : Réunion du conseil d’administration
Article 14 : L’assemblée générale extraordinaire
Article 15 : Règlement intérieur
Article 16 : Dissolution

(Les propositions ci-dessus sont commentées ici : http://www.guidon.asso.fr/article.php3?id_article=123).

Je me lance :

Article 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre : L.O.U.P. (Ligue pour l'Organisation Unifiée de Prébonitations)(*). Ses membres fondateurs sont : Païda de Bordeaux ; Philippe de Grez (Oise) ; Saint Leu de Paris ; rouska de Nîmes ; Michel de Woignarue (Somme) ; Phil63 de Camargue ; Ness de Moselle ; Mansoif de Richwiller (Haut-Rhin) ; Nadia de Richwiller (Haut-Rhin) ; Nevada de Dijon.(**)

(*)Je déconne (à moitié), mais je trouve que l'idée d'un sigle formant un mot c'est plutôt sympa, non ?
(**)Ce seront, bien sûr, les vrais noms qui apparaîtront... Et cette liste reste ouvert, avis aux amateurs :wink:

Article 2 : Cette association a pour but de promouvoir les relations franco-tchéquo-slovaques en vue d'organiser la protection et le développement sécurisé de la race "ceskoslovensky vlcak"(*) en France.

(*) prononcer : tcheskoslovenskii vltchaak

Article 3 : Le siège social est fixé à (*). Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

(*) Il n'est pas nécessaire que cette domiciliation soit celle du président. Cela peut-être celle de celui/de celle qui sera le/la plus disposé(e) à faire des démarches administratives. Cette domiciliation peut aussi avoir une valeur stratégique...

Article 4 : la durée de l’association est illimitée.

C'est pas plus mal de le préciser.

Article 5 : L’association se compose essentiellement de membres actifs. Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Sur décision du conseil d'administration, peuvent être acceptés des membres d'honneurs en fonction de leur rôle essentiel dans le cadre de l'article 2 (*).

(*) Je pense à tous les intervenants tchèques ou slovaques.

Article 6 : Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale. Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

Article7 : La qualité de membre se perd par :
- la démission ou le non renouvellement de la cotisation,
- le décès,
- la radiation prononcée par le conseil d’administration, pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense.
Le règlement intérieur(*) pourra préciser quels sont les motifs graves.

(*) qu'il faudra établir en sus des présents statuts.

Article 8 : L’association L.O.U.P. est affiliée au CBEI et s’engage à se conformer aux statuts et au règlement intérieur de la SCC.

Cette affiliation n'est pas obligatoire. D'ailleur de futurs membres éminents y sont dors et déjà opposés... Reste la seule SCC... à voir...

Article 9 : L’association est composée de (*) sections. Chaque section a une autonomie d’organisation et doit rendre compte de son activité à chaque assemblée générale de l’association ou au conseil d’administration lorsqu’il le demande.

(*) à compléter en fonction des idées développées dans le post "ordre du jour de la réunion". Les sections sont plus ou moins indépendantes dans leur fonctionnement, mais appartiennent toujours à l’association. Dans ce même article, il faut donc aussi prévoir l’organisation interne de la section (éventuellement président de section, trésorier de section, etc.) et sa représentation dans les instances de l’association

Article 10 : Les ressources de l’association se composent : du bénévolat, des cotisations(*) ; de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association ; de subventions éventuelles ; de dons manuels ; toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur(**).

(*) pour avoir un budget de base minimum, on peut envisager une cotisation au départ de 100 EUR... mais c'est à discuter...
(**) il faut prévoir un éventuel développement futur de l'association, pour éviter d'avoir à réviser les statuts. De plus, si l'on se charge de faire traduire un livre sur le CsV, le produit de sa vente doit revenir à l'association.

RE Saint leu,

Juste une suggestion, les propositions de ce genre pourrait être envoyer directement par E-mail (pour ne pas encombrer le forum)

je t'envoie la mienne par mp

et comme cela referencer directement les differents eventuels adhérents.

Comme paida la deja proposer pour une fiche adherent.

salutations

Excuse moi Rouska, je ne suis pas sûr de comprendre de quelles propositions tu parles ? de tous les articles que je suggères ?

Disons qu'il m'a semblé que garder une trace publique des statuts serait pratique : je l'aurais mise à jour en fonction de l'évolution des débats. Mais ok, je m'arrête.

Ce que je te propose Rouska si, comme j'ai cru le comprendre dans nos mp, il y a bien eu méprise, c'est de supprimer les deux derniers messages, plus celui-ci. Comme ça, je termine la rédaction de propositions d'articles et ensuite on se met tous à en débattre. Il ne me restera qu'à mettre à jour ces articles petit à petit. Ainsi, nous aurons une trace nette, claire et publique de nos statuts : ce sera beacoup de temps d'économisés pour des choses plus fondamentales lors de la réunion. Qu'en penses-tu ?

Article 11 : L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Un mois au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations. L’assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration. Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle. Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents.(*)

(*) les modalités de vote peuvent être différente évidemment: tout ceci n'est que suggestion.

Article 12 : L’association est dirigée par un conseil d’administration de 4 (***) membres élus pour 2 années(*). Les membres sont rééligibles (*). Le conseil d’administration étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort (*). En cas de vacance de poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres (*). Il est procédé à leur remplacement définitif à l’assemblée générale suivante (*). Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés (*).

Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d’administration mais ne peuvent être ni président ni trésorier (*). Le conseil d’administration choisit, parmi ses membres un bureau composé de (***) :
un(e) président(e) : (**)
un(e) ou des vice-présidents(es) : (**)
un(e) trésorier(e) : (**)
un(e) secrétaire : (**)

(***) : on peut en envisager plus ou moins. A voir.
(**) : à élire le jour J, ou ici...
(*) : simples suggestions : modifiables.

Article 13 : Le conseil d’administration se réunit au moins trois fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le président ou au moins par la moitié de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé. La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement.

Encore une fois, tout ceci n'est que simple suggestion. Tous les éléments ci-dessus doivent être présents, mais ils peuvent l'être dans des sens totalement différents.

Article 14 : Si besoin est, le président ou la moitié des membres, peuvent convoquer une assemblée générale extraordinaire, notamment pour une modification des statuts. Les modalités de convocation sont identiques à l’assemblée générale ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 15 : Un règlement intérieur est établit. Son approbation relève du conseil d’administration (*). il comprend :
- les modalités de vote
- les rôles des président(e), vice-président(e)(s)(es), trésorier(e), secrétaire
- les modes d’utilisation des différents équipements (**)
- les motifs graves d’exclusion.

(*) la ratification par l’assemblée générale n’est pas obligatoire mais elle est conseillée.
(**) Si l'association se porte acquéreuse de livres ou de matériels par exemple...

Article 16 : En cas de dissolution volontaire ou prononcée par justice, les biens de l’association seront dévolus conformément aux règles déterminées en assemblée générale. En cas de dissolution prononcée par l’assemblée extraordinaire, celle-ci nomme un ou plusieurs liquidateurs et désigne un ou plusieurs attributaires de l’actif.

Voilà, j'ai fini :stupido :stupido :stupido :stupido :stupido :stupido .

Maintenant débatons du contenu de ces statuts. Je les modifierai en conséquence en éditant les messages concernés. Ainsi nous aurons une trace nette de nos statuts. Nous aurons sauvé de précieux moments pour des discussions plus importantes lors de la réunion.

Amitiés à tous

l'asso
 

bonjour

d'organiser la protection et le développement sécurisé de la race ce terme me derange un peu c'est un peu trop securitaire :frown:

"l'information et l'explication de la race" serait plus judicieux

[quoteArticle 3 : Le siège social est fixé à (*). Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration. [/quote]

pas de prob! :wink:

je ne pense pas que ceci soit obligatoire tout depend des reactions de notre venu par eux et de toute mainiere nous ne devons etre ni discident ni officiel cela evite bien des tracasserie :|

pour l'instant les resources seront les cotisations ( restont et voyons pour l'instant petit ) mieux vaut etre humble et avancer que voir trop grand et ce casser la figure :mrgreen:


mais de toute maniere il faudra une bonne reunion pour voir l'ensemble des temes a aborder .

tous les temes qui ... peuvent etre modifié par la suite évolution en fonction de l'importance doivent a mon gout etre petit

but pour moi pour l'instant

relations entre france et l'est ( echange d'info , camps d'été dans l'est dans un premier temps) ; seance de pre-bonitation et bonitation

voila ou l'on doit s'arreté pour l'instant :wink:

pour le moment voila ce que je voit pour etre clair il faut etre direct et ce sans fioriture des but simple claire avec l'acceptation du plus grand nombre de personnes pouvant apporter un minimum a l'asso

en souhaitant que le jour se léve sur l'asso avec le moin de nuage possible :cheesy: :cheesy:
et ce sera le mot de la fin du post :beer

Bonjour ,
Bon résumé de la part de Fabrice, voilà pour moi pour le moment , le pourquoi de cette association.(pré-bonitation ,bonitation ,camp d'été )
Commençons doucement.(c'est déja pas mal)
Amitiés

Bonsoir à tous,
Merci, Saint Leu, pour t'y "être collé" avec efficacité.
Quelques premières remarques perso, sans préjuger de ce qui pourrait venir après lecture et réflexion plus approfondies (j'ai eu une grosse journée !...) :

Art. 1 & 2 : je ne suis pas sûr que l'on puisse régler ces deux points importants par échanges écrits. Les buts de l'assoc, en particulier, sont fondamentaux et leur rédaction mérite que l'on s'y arrête longuement. Je serais partisan de garder ces points à discuter lors de l'AG constitutive.

Art. 8 : pas OK pour ce qui concerne une AFFILIATION au CBEI...

Art. 9 : S'il s'agit de sections géographiques, pourquoi pas (encore que peut-être prématuré, mais on peut toujours le prévoir).
S'il s'agit de sections "thématiques" devant travailler chacune sur un objectif précis, ma préférence personnelle irait TRES NETTEMENT à un mandatement / délégation ponctuelle d'un ou plusieurs adhérents, fixant un but précis à atteindre et évaluable, mené sous contrôle du CA (ou de l'AG), et s'achevant dès l'objectif atteint ou, si objectif non réalisable, dès "rapport" remis à l'ensemble des adhérents.

Art. 10 : OK, mais la cotisation envisagée me semble un peu élevée, risquant de décourager des sympathisants potentiels.A discuter...

Art. 13 : Rajout : "le bureau est chargé de mettre en oeuvre les décisions du CA et/ou de l'AG entre deux Conseils d'Administration" (à articuler le cas échéant avec les mandatements d'adhérents).

Voilà, c'est tout dans un premier temps.

Bon courage, Saint Leu (si besoin d'un coup de main, fais signe).

Très cordialement,
Phil

asso
 

bonjour

je pense que l'on doit etre bien clair comme j'ai deja dit
un seul lieux officiel, et eventuellement ( et de toute maniere cela va etre le cas) des lieux secondaire nord et sud de maniere a ce que l'info soit divulger partout et de plus correctement !

Bonsoir à tous,

En complément (et comme base de réflexion supplémentaire) à l'excellent travail fournit par SaintLeu, vous pouvez aller jeter un oeil sur le lien suivant:

http://www.scc.asso.fr/home.php?num_...1&num_niv_3=70

Copiez/collez ces 2 lignes en une seule dans votre navigateur de choix...

C'est le site de la SCC, tous les status et règlements des différents domaines sous sa responsabilité y sont...

Ce qui me chagrine avec la méthode utilisée dans cette file de discussion, c'est comment suivre l'évolution de l'écriture et de la correction des articles... Ne faudrait-il pas s'intéresser à un article et un seul à la fois et ne passer au suivant qu'une fois bouclé, ceci n'interdisant pas de futures corrections? Si nous partons dans tous les sens, nous ne finaliserons pas le projet... Par contre, si nous évoluons article par article, phrase par phrase, en passant à la suivante avec l'approbation de la majorité (totalité?) des gens qui veulent bien s'y coller, ça devrait dépoter...

Votre avis?

Philippe

BONJOUR :wink:

moi ça me plait un sujet un article ouai :cheesy:

a toi l'honneur de commencer philippe :lol: moi là je vais au lit

a demain :wink:

Merci à vous,

En effet, Philippe me semble avoir raison. Ce que je vous propose, pour éviter de surcharger ce post, c'est d'ouvrir un post par article. Voir un post par deux articles lorsque cela est possible. Encore une fois je crois que nous pourrons nous mettre d'accord sur leur contenu avant la réunion. Nous gagnerons ainsi un temps précieux.

Je commence tout de suite par l'article 1 & 2. Lorsque nous parviendrons à un accord, je réécrirai les articles concernés dans ce post, mais d'une couleur différente. Ainsi nous saurons où nous en sommes.

J'ajoute que si nous n'avons pas tout fait le jour de la réunion, ça n'est pas grave (ça n'est pas forcément le but). Mais nous aurons déjà bien avancé !!! c'est le principal : gagner du temps. Et je crois que nous n'avançons pas trop vite : nous suivons les étapes normales de création d'une association. Pour les buts de l'association, il y a le post "ordre du jour" :wink: .

Amitiés à tous

entre nous se n'ai pas rigolo,mr saintleu je vois que vous prenez beaucoups de desitions,halte un peut je repondre mieux demain,pour les articles 1.2.4 .une association c'est du serieur.je suis president depuis 1997 d'une association de la loi 1901 pour defendre,promouvoir le tosa en france et en europe,nous avont des chiens pas des loups.oui il faut une assosation pour le chien loup tchecoslovaque en france .
un president neutre,surtout pas un eleveur .il y a trop de personnes jalousent.a demain je vais reflechir pour vous aider a cette question.
amitié a vous amis des chiens loup tchecoslovaque. claude :? :P

Même réflexion qu'à Monsieur Pengnwenn : Je ne prétends pas savoir, Je ne prend pas de décision pour les autres, Monsieur Bordet. J'avais juste envie de bursquer un peu les choses pour qu'elles se lancent. Cela partait d'un bon sentiment : croyez moi !!! Je n'avais aucune intention de prendre des décisions pour les autres !!! Pas du tout !!! Encore une fois je ne souhaitais qu'offrir une base de départ pour que le mouvement se lance de lui-même. La preuve que j'ai eu raison : Monsieur Pengwenn et vous même vous proposez de nous offrir votre aide, votre savoir-faire et vos connaissance :wink: . Il ne fait aucun doute que vous avez énormément à apporter. Et veuillez croire que c'est avec modestie et reconnaissance que je vous écouterai :wink: .

Un grand pardon à tous si j'ai donné le sentiment de vouloir "diriger" les choses. Je ferais en sorte qu ça n'arrive plus, promis :oops: .

Amicalement

Bonjour à tous,

Ca bouge, ça bouge. Au moins, la question ne laisse personne indifférent, et n'aurions-nous au final que ce débat pour résultat que cela me semblerait déjà très positif...

Saint Leu : même si ta façon de procéder peut paraître à certains parfois un peu "impulsive", je te tire quant à moi un grand COUP DE CHAPEAU pour avoir initié la mise en place de ces statuts. Il fallait que quelqu'un lance la rédaction.
Ce travail ingrat que tu as pris à bras le corps nous permet à tous de réfléchir, de proposer, de discuter (la preuve en suivant les débats cette nuit), et tant que cela continuera dans cet esprit, que chaque décision sera discutée puis avalisée (ou non) par l'ensemble des personnes intéressées, j'en serai.

Encore une fois, merci Saint Leu (et ne te fais pas de soucis : je crois que personne ne te laissera "diriger" :mrgreen: !) et merci également aux nouveaux venus dans le débat, qui nous permettent à tous de progresser dans la réflexion.

Très cordialement,
Phil

bonjour

au moin un debat se doir de vivre et la pour le moin que l'on puisse dire c'est qu'il vit

donc effectivement

merci merci merci merci

et enfin MERCI !!!!!!!!!!!! :cheesy: :cheesy:

DOMMAGE:
 

Oui c'est dommage.

Comme D'habitude, comme de partout, critiquer ce qui existe est façile.

Construire! accepter les différents points de vue ! pour permettre d' avancer, de construire.

Non, tous le monde démissionne malgré, de bonnes idées.

Il ne manque pas grand chose, et puis si tous le monde n'est pas daccord, rien à ce jour n'était irreversible.

Il était, il est, nécessaire d' élaguer, de mettre en forme, nous avons le temps.

Les status définitifs n'auraient été valider que lorsque nous aurions été reunis.

Vous m'avez surpris par votre enthousiasme, par votre passion commune,
par votre savoir, MAIS A QUOI CELA SERT..........


DOMMAGE oui ...............

temps a nouveau de nous jeter a l'eau !
 

bonjour

pour ma part je suis loin de demissionner

c'est une idée qui me trotte dans la tete depuis longtemps

le tout est de calmer les choses qu'elles reprennent le court normal

tout est aller tres vite peu etre trop vite pour nous tous d'ailleur

je me suis permit d'envoyer des mail et des MP afin que tout le monde y trouve son compte

si quelqu'un a des choses a dire sur les diverse possibilité du club je veux bien faire le lien de tous le forum est un moyen parmi d'autre

si certain veulent je leur donnerai mon N° de tel pour discuter et resumer
sinon voici mon mail [email protected]

et pour finir l'asso a mon avis peu vivre et faire evoluer le CS V dans le bon sens le tout est de le vouloir et pour ma part


OUI!!!!!!!!!!!!!!!!!!et oui

et vous ? :wink:

dorenavent les messages concernant les article ne seront dedié si vous le voulez bien uniquement au article toute critique constructive devront faire l'objet d'un autre post ou de m'en faire part

je pense que le mieux et de bien structurer nos discution

je ne cherche pas a etre directif mais bien a faire avancer le debat

Bonjour,

cela fait longtemps que je suis pas venue sur le site.

Quelqu'un peut-il me faire une synthése en se qui concerne l'asso et pourquoi c'est finis ?

Merci

resumé
 

bonjour bluewolf

pour faire un condenser l'asso est parti du bon pied mais par une imconprehension general l'asso a prs du plomb dans l'aile mais comme toute blessure cela gueri

donc je serai heureux de te compter parmi les personne qui feront bouger les choses

donc les article un et 2 sont quasi bouclé il faudrait que tu dise ce que tu en pense

en passant outre les critique ( venant de l'incomprehension general )

on passe sur des nouvelles bases

si tu veux plus d'info voici mon mail il suffit que tu m'envois un mail et je te ferais un bilan complet et par la meme je t'enverrai un tableau de prevision si tu est bien entendu interéssé
a quiconque d'ailleur