charte d'élevage

[iris]

Originally Posted by paida99

bonjour



maintenant le principe que je propose c'est de mettre une charte dans la charte

le principe etant de sensibiliser les futurs acquereurs et bien leur faire conprendre que ce n'est en aucun cas anodin !!!

donc une charte proprietaire que les proprietaire signerai a la remise ou lorsque le chien est reservé

de faire des demarches d'eduquer leur chien

-avec certaine seances d'education ou au moin de socialisation

-remettre des exemple de loi ( chien abandonné = sanction de part la loi)

-que la personne s'engage a donner des infos et donc des photos ( des nouvelles des chiots)

faire attention au developpement du chiot : exercice en fonction de son age

- mais la liste peut etre non exaustive
en fait un petit livret de" fonctionnement " du chien

en fait les proprietaires doivent se sentir vraiment concerner et responsable en tout et pour tout de leur chien




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car je pense que un certain nombre de proprietaire achete un chien sans en connaitre les resultants, ils achetent et ils pensent en avoir tout les droits (abandons, etc . . . )

les mettres devant leurs responsabilites

car c'est trop facile d'acheter un chien et de mettre tout sur le dos de l'eleveurvoila a vous de me dire ce que vous en pensez

Tiens, tiens Fab, ne seriez-vous pas en train de proposer une sorte de "permis" de chien? Je croyais avoir compris il y a quelques jours que cette idée était totalement ridicule? Amusant de vous voir la reprendre à votre compte... Mais peut-être fallait-il qu'elle émane de quelqu'un de jeune car les vieux sont si souvent incohérents...

[titan]

Bonjour,

C est super, des choses positives sortent de cette discution.

En ce qui concerne une charte propriétaires, cela n'a pas lieu d etre.
Personnellement mes chiots ne partiront pas sans contrat annexe au contrat de vente signé par le futur propriétaire.
Ce systeme est déja utilisé par quelques éleveurs passionnés et permet un recour plus légal qu'une charte ou un simple texte signé par le futur propriètaire.

bonne continuation sur le sujet,
Anne

[Philippe]

Bonjour à tous,

Originally Posted by titan

Personnellement mes chiots ne partiront pas sans contrat annexe au contrat de vente signé par le futur propriétaire.
Ce systeme est déja utilisé par quelques éleveurs passionnés et permet un recour plus légal qu'une charte ou un simple texte signé par le futur propriètaire.

Autant, lors de la vente de chiots, l'attestation de vente et de garantie est obligatoire, autant je ne suis pas sûr qu'un contrat annexe soit légal en France... Par contre, ajouter des mentions spécifiques dans le cadre des Conditions particulières de l'attestation (de type 'chien vendu pour seul usage de compagnie', 'garantie ne s'étendant pas à un refus ultérieur de confirmation', 'garanti contre des défauts de caractère le rendant impropre à ... pour des motifs antérieurs à la vente', etc).
Le stage préparatoire au certificat de formation à l'élevage canin de la SCC a au moins eu cet intérêt pour moi de m'ouvrir les yeux sur les risques liés au fait de simplement remplir les cases de l'attestation!

Philippe

[titan]

Bonjour Philippe,

Il faudrait poser la question à un juriste.
Mais ce qui est sur, c'est que le mot contrat à signer, a plus d'impact sur le futur propriétaire et peu démotiver les gens qui ne pense qu'en terme d'achat.
C est sur ça fait moins vendeur et moins sympa, mais c est mieux pour l'avenir des chiots.

a+,

anne

[freewild]

Originally Posted by iris

Tiens, tiens Fab, ne seriez-vous pas en train de proposer une sorte de "permis" de chien? Je croyais avoir compris il y a quelques jours que cette idée était totalement ridicule? Amusant de vous voir la reprendre à votre compte... Mais peut-être fallait-il qu'elle émane de quelqu'un de jeune car les vieux sont si souvent incohérents...

en fait les proprietaires doivent se sentir vraiment concerner et responsable en tout et pour tout de leur chien voila ce que je veux dire et c'est toujours ma ligne de conduite

je ne prend pas a mon compte et encore moin un permis je reste toujours dans ma ligne de pensé

je dit juste que le fait de bien informer les personnes expliquer que le fait de faire des seances de socialisation ou d'education sont primordiales
que les proprietaires soit face a leurs responsabilités

""remettre des exemple de loi ( chien abandonné = sanction de part la loi)

-que la personne s'engage a donner des infos et donc des photos ( des nouvelles des chiots)""

je ne reprend rien pour moi je ne fait que participer a la discution je ne suis ni eleveur ou professionnel du chien juste un pure passionné du C S V et du chien en general

A priori, si l'éleveur fait son travail avec bon sens, le passage dasn la famille et le changement de milieu doit s'effectuer sans problème.

on est d'accord si !!!!!

Mais peut-être fallait-il qu'elle émane de quelqu'un de jeune car les vieux sont si souvent incohérents...

je n'ai jamais critiquer les "vieux " je ne fait que developper et amener des choses suplementaire dans la discution

en ce qui concerne la phase se separation entre mere et proprietaire
au dela de 8 semaines le comportement change et il doit voir des bruit des odeurs voir des personne de tout bord et ça l'eleveur NE PEUT PAS S 'OCCUPER DE 6 CHIENS EN MOYENNE les sortir voiture faire connaitre animaux villes etc pour moi je ne pense pas cela possible ou alors que l'on m'explique comment .


en ce qui concerne une "charte"
certain eleveur mette dans le contrat de vente l'interdiction de faire saillir une chienne vendu pour d'autre eleveur sans quoi la vente est annulé et legalement c'est possible ça tient la route .

meme si ce n'est pas legal le fait que le proprietaire signe un papier meme informatif accentu l'attention des personnes pour leur chiots

en tout cas que l'on continu cette discution c'est vraiment bien

[perrotdog]

Fabrice, je te cite :

Citation:
En clair il me paraît totalement absurde de vendre un chiot à 8 semaines (indiananous)


"ça me parait tellement evident !! "Fabrice, 14 octobre


"en ce qui concerne la phase se separation entre mere et proprietaire
au dela de 8 semaines le comportement change et il doit voir des bruit des odeurs voir des personne de tout bord et ça l'eleveur NE PEUT PAS S 'OCCUPER DE 6 CHIENS EN MOYENNE les sortir voiture faire connaitre animaux villes etc pour moi je ne pense pas cela possible ou alors que l'on m'explique comment… " Fabrice, 20 octobre

T'es dur à suivre quelques fois...

[Philippe]

Originally Posted by paida99

en ce qui concerne une "charte"
certain eleveur mette dans le contrat de vente l'interdiction de faire saillir une chienne vendu pour d'autre eleveur sans quoi la vente est annulé et legalement c'est possible ça tient la route .

Quand même, ne perds pas de vue qu'à moins de vendre le chiot en co-propriété, un éleveur n'a plus de droit sur lui à partir du moment où un propriétaire a quitté son cercle privé, enfin, je ne peut être affirmatif, ça serait encore une fois un point à soumettre à un juriste. A mon sens, tu peut juste conseiller, et non imposer quoi que ce soit. Et à moins qu'un propriétaire soit dans une situation très difficile où la vie du chien est en jeu, je ne vois pas comment, s'il n'y a pas décision de justice, tu pourrais prétendre à annuler une vente et récupérer un chien.

meme si ce n'est pas legal le fait que le proprietaire signe un papier meme informatif accentu l'attention des personnes pour leur chiots

Là, je suis parfaitement d'accord avec toi et Anne. Quelquepart, l'ignorance relative de certain futurs acheteurs sur cette absence de légalité peut permettre de prétendre à un droit de regard sur l'évolution du chien.
Maintenant, sachez qu'il existe des propriétaires sérieux, qui ne pensent pas à réinventer la poudre chaque jour, qui ne pensent pas avoir la science 'infusée' (comme disait Coluche), qui ne pensent pas sortir de la 'cuisine de Jupiter' (idem), et c'est un bonheur pour un producteur d'entretenir une relation avec de telles personnes!

[freewild]

Originally Posted by perrotdog

Fabrice, je te cite :

Citation:
En clair il me paraît totalement absurde de vendre un chiot à 8 semaines (indiananous)


"ça me parait tellement evident !! "Fabrice, 14 octobre


"en ce qui concerne la phase se separation entre mere et proprietaire
au dela de 8 semaines le comportement change et il doit voir des bruit des odeurs voir des personne de tout bord et ça l'eleveur NE PEUT PAS S 'OCCUPER DE 6 CHIENS EN MOYENNE les sortir voiture faire connaitre animaux villes etc pour moi je ne pense pas cela possible ou alors que l'on m'explique comment… " Fabrice, 20 octobre

T'es dur à suivre quelques fois...

je me suis mal exprimé peut etre ou que l'on cherche des poux sur des oeufs

au dela de 8 semaines il est preferable que le prorpietaire les prenne

jusqu'a 8 semaines = eleveur comportement de gestion des morsures etc . . .

a partir de 8 semaines =proprietaire socialisation etc ....

voila c'est plus claire y a moin de brouillard pas besoin de mettre les feux

mais il vaut preciser c'est sur

a bientôt

[freewild]

paida99 a écrit:

Quand même, ne perds pas de vue qu'à moins de vendre le chiot en co-propriété, un éleveur n'a plus de droit sur lui à partir du moment où un propriétaire a quitté son cercle privé, enfin, je ne peut être affirmatif, ça serait encore une fois un point à soumettre à un juriste. A mon sens, tu peut juste conseiller, et non imposer quoi que ce soit. Et à moins qu'un propriétaire soit dans une situation très difficile où la vie du chien est en jeu, je ne vois pas comment, s'il n'y a pas décision de justice, tu pourrais prétendre à annuler une vente et récupérer un chien.

l'eleveur que je connais fait ça pour proteger son travail car c'est un eleveur qui fait du vrai travail avec ses chiens selection en vue de mordant ,obeissance et chien de decombres dont c'est pour eviter que leurs travail ne profite pas a d'autre et il ont fait ça avec un avocat

mais jusqu'ou peut on aller et quelle est l'interré la est la question

mais la c'est autre chose pour en revenir nos moutons

le papier pour les proprietaires se doit d'etre informatif

[Dharkwolf]

Pour clarifier la chose,

Un contrat au moment de la vente du chiot est parfaitement légal en France (si cela intéresse quelqu'un les articles 1123 et 1124 du code civil sont pertinents) Il y a des limites aux clauses qui peuvent y être insères – et puis le fait d’avoir un contrat ne veut pas nécessairement dire qu’on ait la volonté de le faire appliquer – le recours a la justice est un processus plutôt long et difficile. De plus ce qui est valable en France n’est pas nécessairement valable ailleurs – donc un contrat fait avec quelqu’un qui réside en dehors de la France n’aura peut-être pas de validité légal selon les lois étrangers – les lois contractuels sont un des domaines légaux ou il n’y a pas d’harmonisation au niveau Européen.

De plus si vous voulez faire un contrat, n’oubliez pas le fait qu’un contrat qui fonctionne bien a des bénéfices pour les deux parties concernes – si on ne fait qu’imposer des obligations a l’acquéreur du choit, il n’aura pas d’intérêt a les suivre.

Ayant dit cela voici quelques unes des obligations contractuelles utilises a ma connaissance par des éleveurs en République Tchèque:

1) Le propriétaire s’engage à faire radiographier le chien avant ses trois ans pour dysplasie de hanche – l’éleveur rembourse les frais (ou une partie des frais) de la radiographie.
2) Le propriétaire s’engage à faire passer une bonitation a son chien, l’éleveur rembourse les frais (ou une partie des frais) de la bonitation.
3) L’éleveur s’engage a rembourser une partie du prix d’achat (20-50% selon les cas) une fois que le chien aura passe un test de travail p.ex IPO 1 (ceci est fait par les éleveurs qui tiennent a préserver le CLT comme chien de travail)
4) Le propriétaire s’engage à ne jamais abandonner son chien – s’il s’avérait que pour une raison quelconque le propriétaire se trouve dans l’impossibilité de s’occuper de son chien celui ci reviendrait à l’éleveur.
5) Le propriétaire n’a pas le droit de revendre le chien sans le consentement de l’éleveur.

Ceux ci ne sont que quelques exemples. Il est intéressant de constater qu’en général il n’y a pas des provisions pour l’élevage – l’élevage dans la République Tchèque est strictement régi par les règles du club et donc il n’y a pas besoin d’introduire des conditions supplémentaires au niveau contractuel.

Juste des exemples – de quoi réfléchir un peu.

Amitiés a tous.

[Angelika]

Bonjour,

je suis le proprietaire de 2 CLT et j`ai des contrats avec des obligations semblables:

faire radiographier le CLT entre 1,5-2 ans et dire le resultat a l`eleveur, tenir le CLT conforme a l`ordre et pas seulement dans un chenil, l`eleveur a le droit de preemption si c`est absolument necessaire de revendre le CLT, ne pas revendre le CLT sans consentement de l`eleveur, l`eleveur a le droit de controle et - s`il n`est pas content - de reprendre le CLT.

Je suis tout a fait d`accord avec ces obligations et je crois chaque proprietaire d`un CLT peut souscrire ca.

Amities
Angelika

[of_Mercedes_Dream]

Bonsoir,
Fin juin mes chiots sont vendus avec une facture officielle (avec 2 signatures) inclus les garantis de l'éleveur et plusieurs remarques:
- le chien doit toujours revenir au éleveur en cas de problèmes.
- l'éleveur s'engage ,pendant la vie du chien, d'aider gratuitement le propriétaire.
- le propriétaire ne peut jamais faire la reproduction avec son chien sans autorisation de l'éleveur.
- .....

Pour le moment il est impossible à demander aux propriétaires d'aller a une bonitation, car ça n'existe pas encore dans notre "region"

J'en suis sur qu'il y a déjà beaucoup d'éleveurs en bonne route !!


Patrick

[ROUSKA]

Bonjour,

Bien sur qu'il faut que les futurs propriétaires, soit responsables de leur chien, mais il faut commencer, vu le petit nombre d'éleveurs en France par commencer à faire le ménage chez eux, dabord dans les attributions d'affixes, ensuite dans le club de race pour moi non représentatif de la race (membre du CBEI rencontré lors d'une expo qui ne connaissait pas le CSV, ne répondent même pas aux E-mails ni au telephone d'ailleurs), ensuite tous les propriétaires n'ont peut être pas envies de passer le TAN ou autre Bonnitation, ce qui ne veut rien dire, aprés tout.
Il faudrait, je pense dabord savoir, jusqu'ou va la responsabilité de l'éleveur et ou commence celle du propriétaire. Mais ceci est valable pour tous les chiens du monde, mais comme d'habitude il faut inventer d'autres régles alors qu'il suffirait d'appliquer la reglementation en place.

Cordialement

[Claude.Bordet]

oui tu a réson rouska bravo bien répondu .
claude